Mentions légales
1. Identité de l'exploitant
Dénomination sociale : TIEGEZHEL
Nom commercial : Domaine du Seillou
Forme juridique : SAS
Président : Anaïs CHARVIEUX
Capital social :
Siège social : 120 Kerdréaz 29870 LANDEDA
RCS : 922 275 060 RCS BREST
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 05922275060
N° tél. : 06 62 26 73 18
Email : contact@domaineduseillou.fr
Directeur de la publication : Adrien CHARVIEUX
2. Hébergeur
Dénomination sociale : IONOS SARL
Siège social : 7 place de la gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
Numéro de téléphone : 0185 851 102
3. Propriété intellectuelle – Protection des bases de données
Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que le nom et les services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d’auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive du Domaine du Seillou, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L’Internaute qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable à le Domaine du Seillou, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande du Domaine du Seillou.
Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties du Site sans l’autorisation écrite et préalable du Domaine du Seillou. En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d’aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d’extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle du Site sans l’autorisation écrite et préalable du Domaine du Seillou. Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles du Site sans l’autorisation écrite et préalable du Domaine du Seillou.
4. Responsabilité
Le Domaine du Seillou ne peut pas être tenue responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet notamment dans le cas d’interruption des réseaux d’accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter les informations contenues sur le Site. Le Domaine du Seillou n’est aucunement responsable des interruptions de services du Site liées à des difficultés techniques ou autres.
Compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, le Domaine du Seillou ne garantit pas l’Internaute contre les risques notamment de détournement, d’intrusion, de contamination et de piratage de ses données, programmes et fichiers. Il appartient à l’Internaute de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger ses propres données, programmes et fichiers notamment contre les virus informatiques.
Le Domaine du Seillou n’assume aucun engagement ni responsabilité, de quelque forme que ce soit, en ce qui concerne :
- Les conséquences en cas de défaillance des équipements et/ou réseaux informatiques d’un Internaute (ordinateur, téléphone etc.) ;
- Les conséquences en cas d’interruption ou de défaillance du réseau Internet et/ou des services d’accès à Internet ;
- Les conséquences du non-respect des consignes données par le Domaine du Seillou.